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Amendes Videos by Popular

Top Money: depuis sa mort Michael Jackson a vendu pour 223 millions d'euros d'albums

09/30/11
Dans le top Money cette semaine Gucci Mane, Chris Brown, Michael Jackson, Jay-Z et Tinie Tempah. tags: air_magamendescarnavalchris_browngucci_manejay-zmichael_jackson

Des PV à la carte ?

12/13/13
Les maires pourraient bientt avoir la possibilit de fixer eux-mmes le tarif du stationnement et le montant des amendes pour dfaut de ... tags: AmendesAutomobileStationnement

PV par les communes: un encadrement en trompe l'Å“il pour les associations

12/12/13
Fini le PV unique en France Cest probable. Les dputs doivent le projet de loi de 'modernisation de l'action publique territoriale'. Ainsi, ... tags: actualitéamendesBourdin_CocommunesinformationJean-Jacques_BourdinJJB

PV par les communes : « Une restriction des droits des automobilistes », dénonce Josseaume ...

12/12/13
Fini le PV unique en France Cest probable. Les dputs doivent adopter le projet de loi de 'modernisation de l'action publique ... tags: actualitéamendesBourdin_CocommunesinformationJean-Jacques_BourdinJJB

Les prostituées ne disent pas merci

12/05/13
Environ 200 prostitues et des clients ont manifest mercredi soir prs de lAssemble nationale leur opposition au texte de loi visant ... tags: amendesassemblée_nationaleclientsloipénalisationprotitutionsénat

Incivilités : la SNCF durcit le ton

12/03/12
La SNCF a dcid de prendre bras le corps le problme des incivilits, insultes, dgradations du matriel, fraudes. La compagnie en a ras-le-bol ... tags: ActualitésamendesincivilitésmédiateurssncfVidéos_essentielles

SNCM: 440 millions d'euros d'amendes qui font réagir syndicats et gouvernement

11/22/13
Ce ne sont plus 220 millions d'euros que doit dsormais rembourser la SNCM, mais deux fois plus, soit 440 millions d'euros. Aprs le ... tags: amendescorseEuropesncmtransports_maritime

Marc Fiorentino: Nouvelle amende record aux Usa et c'est pas fini – 05/11

11/05/13
Le 05 novembre, Marc Fiorentino s'est pench sur une ammende record aux USA pour un cas de dlit d'initi, sur BFM Business. ...

Fini les PV sur le pare-brise

02/06/08
La police exprimente dans trois arrondissements parisiens un systme de PV lectroniques. Depuis un an, dans les Xe, XIe et XVIe ...

Amendes administratives dès 14 ans : une bonne idée?

08/27/13
La ministre de l'Intrieur Jolle Milquet cdH va prsenter dans quelques jours un projet de loi durcissant les amendes administratives pour ...

Pas de PV pour les automobilistes qui ont une nouvelle plaque

08/27/13
Ceux qui ont reu une nouvelle plaque d'immatriculation le mois pass et qui ont commis des excs de vitesse auront peut-tre la chance de ne ...

Alcool au volant et absence de ceinture: les amendes augmentent

08/27/13
Le Secrtaire d'tat la Mobilit, Melchior Wathelet, a fait part des nouvelles mesures en matire de scurit routire. La premire concerne ...